Le site https://brasserie-arborescence.com est mis à jour régulièrement par la Brasserie de l’Arborescence. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://brasserie-arborescence.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur
Le présent site https://brasserie-arborescence.com est la propriété de la Ferme de l’Arborescence, établissement immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Laval sous le numéro 535 262 703, dont le siège social est situé :
La Ferme de l’Arborescence
Le Petit Bois
53100 Saint Georges Buttavent
France
Tél. : +33 (0)6 12 08 49 63
SIRET : 53526270300015
TVA Intracommunautaire : FR69535262703
Directeur de la publication
Directeur de la publication du site https://brasserie-arborescence.com :
Monsieur Jean-François GUIHERY, dirigeant de la Ferme de l’Arborescence
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France
Tél. : 0 899 498 765
Réalisation
Identité visuelle, graphisme des étiquettes et développement du site https://brasserie-arborescence.com :
Romain Lecherbault
https://www.ohisse.com
https://www.linkedin.com/in/lecherbault/
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le site https://brasserie-arborescence.com constitue une œuvre dont la Brasserie de l’Arborescence est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, images, icônes, vidéos, logo, textes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le contenu du site sont la propriété de la Brasserie de l’Arborescence ou de tiers ayant autorisé la Brasserie de l’Arborescence à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Brasserie de l’Arborescence, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits vidéo
- Présentation de la Brasserie sur la page de la Basserie : Julia Menesguen
- Vidéos de la page d’accueil et de la page des cours de brassage : Extraits de la vidéo du prix de la Dynamique Agricole 2022 de la BPO
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Limitations de responsabilité.
La Brasserie de l’Arborescence ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://brasserie-arborescence.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Liens hypertextes et cookies
Le site https://brasserie-arborescence.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la Brasserie de l’Arborescence. Aucun engagement concernant ces autres sites n’est pris : la Brasserie de l’Arborescence ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.
Lors de la consultation de notre site https://brasserie-arborescence.com , des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Pour plus d’informations sur les cookies, voir notre page Politique de confidentialité.
Gestion des données personnelles
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, voir notre page : Politique de confidentialité.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://brasserie-arborescence.com est soumis au droit français. Il est fait attribution de juridiction au tribunal compétent :
Tribunal Administratif de Nantes – 6 allée de l’Ile Gloriette 44000 NANTES – Tél : 02 55 10 10 02
Les principales lois concernées
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
- Règlement n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil (RGPD)